Date de convocation du Conseil. : 13 juillet 2008

PRESENTS : Mrs. OLIVIER – FERJOUX - JEAN – GOUBEAU – PARENT – SAUZE- PELLETIER – Mmes BOUCHET – DUPEYRAT - BARATON

ABSENT : Mr ARCOURT

Ordre du jour :

  • Maison du Patrimoine
  • Personnel
  • Relais de la Tour
  • Raccordement assainissement
  • Bilan énergétique
  • Plan désherbage
  • Cuve fuel
  • Questions diverses

DÉPENSE DÉPLIANT MAISON DU PATRIMOINE

Monsieur le Maire informe le conseil du courrier du Président de l’association « La Maison du Patrimoine » qui souhaite une participation de la municipalité pour l’édition du dépliant touristique présentant les monuments et jardins de la commune.

Après délibération, le conseil décide de verser à la Maison du Patrimoine une participation de 200 €.

INDEMNITÉ D’ADMINISTRATION ET DE TECHNICITÉ

Vu le Code Général des Collectivités

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires et notamment son article 20,

Vu la loi 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et notamment ses articles 87.88.111 et 136

Vu le décret n° 91-875 du 6 septembre 1991 pris pour l’application du 1er alinéa de l’article 88 de la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale.

Vu l’arrêté du 23 novembre 2004 fixant les montants de référence de l’IAT des adjoints techniques

Considérant que la délibération du 26 novembre 2002 qui instaurait cette IAT répartissait de façon égale l’indemnité entre les agents.

Après délibération, le conseil décide de verser à l’adjoint technique 2ème classe l’IAT tel que :

  • d’un montant de référence de 442.17 annuel x 1.0909 coefficient multiplicateur = 482.40 € par an soit 40.20 € mensuels à valoir à partir du 1er septembre 2008

RELAIS DE LA TOUR

Le dossier de consultation des entreprises va être prêt pour la rentrée afin de lancer les travaux fin octobre pour une fin de chantier en juillet 2009.

Monsieur le Maire rappelle au conseil que lors de la dernière réunion, il avait été demandé de réfléchir au devenir de la grange dans le Relais de la Tour.

Après délibération, le conseil décide d’autoriser Monsieur le Maire :

  • à déposer un permis de démolir pour cette grange
  • à contacter le CAUE pour l’aménagement de l’ensemble en préau et jardin

RACCORDEMENT ASSAINISSEMENT :

Un devis est présenté pour les travaux de raccordement de la cantine des sanitaires de l’école et du logement. D’autres devis vont être demandés afin de permettre au conseil de choisir.

BILAN ÉNERGÉTIQUE DU CRER

Un dossier est remis à chaque conseiller afin de leur permettre d’étudier pour la prochaine réunion, le bilan énergétique pour l’ensemble des bâtiments communaux en vue d’installer un chauffage collectif.

PLAN DE DÉSHERBAGE

Monsieur le Maire informe le conseil de la nécessité de mettre en place un plan de désherbage afin de réduire l’utilisation des produits phytosanitaires. Une personne de la Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles (F.R.E.D.O.N.) a déjà rencontré les élus et l’employé communal pour présenter la mise en place du plan de désherbage avec ses différentes phases.

Le devis est proposé au Conseil.

Après délibération, le conseil accepte le devis du plan de désherbage pour un montant de 3 100 € TTC.

Les crédits sont prévus en investissement au programme « Voirie »

CUVE FIOUL LOGEMENT ÉCOLE

Monsieur le Maire rappelle au conseil la délibération du 12 juin 2008 décidant l’achat d’une cuve fioul d’intérieur pour le logement école. Or des problèmes techniques empêchent cette installation, le Maire propose plutôt une cuve extérieure.

Après délibération, le conseil accepte l’achat de la cuve dite toute en un de 1000 L au prix de 1 038.12 € TTC. Les crédits sont prévus en investissement au programme « Bâtiments » article 2188

ÉCOLE

La rentrée est prévue avec 43 enfants. La garderie sera repeinte par l’employé communal.

VOIRIE

Des problèmes d’écoulement des eaux pluviales à l’Aumônerie vont obliger à faire appel à une entreprise pour déboucher par pression les buses dans les fossés. Les buses sur la route des Groseillers sont également à nettoyer. Des devis vont être demandés.

Au Village de la Verronnerie sur la route départementale, un fossé sera créé le long du mur par le service départemental pour permettre aux eaux de rejoindre le ruisseau.

Le secrétaire, les Conseillers, Le Maire,