Date de convocation du conseil municipal : 30 Avril 2008
PRESENTS : Mrs. OLIVER – JEAN – GOUBEAU – PELLETIER – ARCOURT - Mmes BOUCHET - DUPEYRAT – BARATON
ABSENTS : Mrs SAUZE – FERJOUX - PARENT
Ordre du jour :
- Délégués Communauté de communes
- Délégués commission des impôts
- Subvention
- Questions diverses
NOMINATION DES DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée de la nécessité de nommer des délégués aux différentes commissions de la Communauté de communes du pays sud gâtine.
Après délibération, le conseil choisit :
Commission | Délégués |
Commission Économique | Patrick FERJOUX |
Commission École | Loïc PELLETIER |
Commission Action Sociale | Myriam BOUCHET |
Commission Bâtiment – Voirie | Stéphane PARENT |
Commission Évaluation des charges |
Franck ARCOURT Christian JEAN |
NOMINATION MEMBRES COMMISSION COMMUNALE IMPÔTS DIRECTS
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que suivant l’article 1650 du code général des Impôts, la durée du mandat des membres de la commission communale des impôts directs est la même que celle du mandat du conseil municipal et que par conséquent il faut nommés de nouveaux commissaires.
Les six commissaires titulaires et les six commissaires suppléants sont désignés sur une liste de contribuables, dressée par le conseil, en nombre double.
Liste de présentation :
COMMISSAIRES TITULAIRES | COMMISSAIRES SUPPLÉANTS |
MARIA Jean -Claude «6 rue du Baume » |
GOUBEAU Claude «La Savarière» |
ALBERTINI Line « le Petit Chanteloup » |
BOUCHET Christiane « 3 rue des Antonins » |
FERJOUX Gilbert « la Métairie de la creuse » |
SAUZE Gérard « L’Aumonnerie » |
GADREAU Bernard « La Jaunellière » |
SAVOURET Myriam « Les Messes » |
ARCOURT Serge « les fermes de la Ménardière » | PELLETIER Claudie « Bout de Ville » |
JEAN Rémy « la Mercerie » FERJOUX Yvette « La Trouvère »
PICARD Robert « 1 rue du relais de la Tour » MARIA André « 4 rue du Baume »
MOY André « 4 rue des Grands Chênes » HUT Rémy « 25 rue de la Collégiale »
JASMIN Yvette « Bout de ville » TEXIER Maurice « 5 rue des Antonins »
RICOCHON Robert « La Vellière » PILLAC Jean-Paul « les Forges »
BOINOT Eliane « 3 rue des Ormeaux » IZRAELEWICZ Andrée « La Donnelière »
HORS COMMUNE
GOUDEAU J.-Claude «La Pierre Blanche » COURS
VIGNAULT Véronique « le Chambord » La BOISSIERE
SUBVENTION
Monsieur le Maire fait part de la demande de subvention et propose au conseil de délibérer.
Après délibération, le conseil décide de verser :
- 20 € au « Réveil Musical « de Mazières
Les conseillers, Le Maire,