Date de convocation du conseil municipal : 10 MARS 2008

PRESENTS : Mrs. OLIVER – GOUBEAU – PARENT – SAUZE – FERJOUX – JEAN – ARCOURT – PELLETIER- Mmes BOUCHET - DUPEYRAT – BARATON

PROCES- VERBAL D’INSTALLATION DU CONSEIL ET ÉLECTION DU MAIRE

L’an deux mil huit, le quatorze mars à 20 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de St Marc La Lande proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 9 mars 2008 se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L. 121.10 et L. 122.5 du Code des Communes.

La séance a été ouverte sous la présidence de Mr Pascal OLIVIER, Maire sortant, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré : Mrs OLIVIER, FERJOUX, SAUZE, JEAN, ARCOURT, GOUBEAU, PARENT, PELLETIER, Mmes BOUCHET, DUPEYRAT, BARATON, installés dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.

Mme Liliane BARATON, la plus âgée des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence.

Le Conseil a choisi pour secrétaire Mr SAUZE Franck

ELECTION DU MAIRE

Premier tour de scrutin

Le Président, après avoir donné lecture des Articles L 122.4, L.122.5 et L.122.8 du Code des Communes, a invité le Conseil à procéder à l’élection d’un Maire conformément aux dispositions prévues par l’article L.122.4 du Code des communes.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote par écrit sur papier blanc.

Premier tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins dans l’urne
11
Bulletins litigieux énumérés aux articles L65 et L66 du Code électoral 0
Suffrages exprimés
11
Majorité absolue 6
OLIVIER Pascal 11

Monsieur OLIVIER Pascal ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

Délibération pour la création des postes d'adjoints

M. le Maire rappelle que la création du nombre d'adjoints relève de la compétence du Conseil municipal.
En vertu de l'article L 2122-2 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal détermine librement le nombre d'adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil municipal. Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 3 adjoints. Il vous est proposé la création de 2 postes d'adjoints.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l'unanimité des membres présents, la création de 2 postes d' adjoints au maire

Délibération pour l'élection des adjoints pour les communes de moins de 3500 habitants

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la délibération du conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au maire à 3

M. le Maire rappelle que l'élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l'élection du Premier adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.


Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

- Election du Premier adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

nombre de bulletins 11
bulletins blancs ou nuls 0
suffrages exprimés 11
majorité absolue 6
Mme Myriam BOUCHET 11

Mme Myriam BOUCHET ayant obtenu la majorité absolue est proclamée Première adjointe au maire.

- Election du Second adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

nombre de bulletins 11
bulletins blancs ou nuls 0
suffrages exprimés 11
majorité absolue 6
M. Christian JEAN 11


M. Christian JEAN ayant obtenu la majorité absolue est proclamé second adjoint au Maire

Les Conseillers, Le Maire, Le secrétaire,