COMMUNE DE ST MARC LA LANDE RÉUNION DU 2 SEPTEMBRE 2020
Date de convocation : 20 août 2020
Présents : Mesdames LEDON Cécile, GUICHARD Valérie, DARGENTON Pauline, Messieurs OLIVIER Pascal, CRÉON Martial, POUVREAU Jean-Pierre, PROTEAU Sébastien, OLIVIER Arthur,
Absents : Mesdames MICHELAT Flore, LEROY Nadine, Monsieur CHEVRIER Jérôme
Madame GUICHARD Valérie a été élue secrétaire de séance.
Ordre du jour :
- Conditions d’utilisation du tivoli
- Mutualisation du matériel
- Suppléant au sictom
- Règlement cimetière
- Registre canicule
- Relais organisation
- Questions diverses
1-MODALITÉS D’UTILISATION DU TIVOLI
Le maire rappelle la délibération du 16 octobre 2019 qui avait actée l’achat du tivoli auprès de la commune de la Boissiere en Gâtine. Il est nécessaire maintenant de définir les modalités d’utilisation et de location.
Après délibération, le conseil à l’unanimité a décidé :
- Un tarif pour les personnes des communes dans un rayon de 10 km autour de ST MARC de 350 € comprenant la livraison en tracteur avec la remorque dès le vendredi, avec l’agent technique à disposition pour le montage et le démontage le lundi qui suit.
- Un tarif pour les personnes de la commune de 100 €
- Une assurance devra être prise
- Les bancs et tables sont compris dans la location
- Une convention sera signée par la commune et le bénéficiaire.
2- MUTUALISATION DU MATÉRIEL
Monsieur le Maire informe le conseil qu’il avait été par délibération du 16 octobre 2019, prévu une mutualisation du matériel pour l’entretien des haies avec Champdeniers et d’autres communes mais il est préférable que les nouveaux conseils s’installent dans leurs fonctions, il n’est pas possible de reprendre pour l’instant la mutualisation. Un devis sera demandé à l’entreprise précédemment employée pour cet entretien.
3-SUPPLÉANT DU SICTOM DE SECONDIGNY
Le maire rappelle la délibération du 8 juillet 2020 désignant les délégués pour les organismes extérieurs, délibération dans laquelle il avait été nommé un délégué titulaire. Il est nécessaire de nommer également un suppléant.
Après délibération, le conseil décide à l’unanimité de nommer :
Monsieur Jean-Pierre POUVREAU, suppléant au SICTOM de Secondigny
4-REGLEMENT DU CIMETIERE
Monsieur le Maire donne lecture au conseil du règlement du cimetière et principalement l’article 20 bis ajouté lors de la délibération du 7 décembre 2012 qui stipule : « Le caveau devra être réalisé dans les 3 mois à partir de la réception du document officiel attestant du paiement de la réservation d’une concession ». Or cette prescription semble difficile à tenir.
Après délibération, le conseil décide à l’unanimité de modifier l’article 20 bis et de ramener le temps à un an pour réaliser le caveau après paiement de la concession.
5- REGISTRE CANICULE
Les élus ont été sollicités pendant le Covid pour prendre des nouvelles des personnes âgées sans proche et Monsieur le Maire informe le conseil de ce registre canicule qui contient les références des personnes vulnérables.
6- RELAIS
Monsieur le Maire informe de l’organisation du Relais et fait un topo des conséquences de la crise sanitaire sur les ressources, une perte de 8000 € est à déplorer.
7-VENTES AU LOTISSEMENT
2 ventes de parcelle sont en cours sur le Lotissement des Grands Chênes
8- COMMISSION POUR LE CITY STADE
Le maire informe de sa rencontre avec Mme la Maire de Beaulieu sur la mise en place d’un city stade. Il est nécessaire de créer une commission qui suivra ce dossier.
Après délibération, le conseil décide de nommer :
- Mme GUICHARD Valérie
- Mme LEDON Cécile
- POUVREAU Jean-Pierre
9- PROJET EOLIEN COURS
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’un courrier a été adressé à Monsieur le Prefet des Deux-Sèvres au sujet d’un projet éolien sur la commune de Cours. Ce courrier précise l’incompatibilité de ce projet avec la Collégiale, celui ci se situant à environ 1 km de ce monument classé. Madame le Maire de Cours a été aussi destinataire de ce courrier. Une rencontre a eu lieu avec Monsieur le Maire.
Fait le 9 septembre 2020,
Le Maire,
Pascal OLIVIER