Date de convocation du Conseil. : 2 MARS 2011
PRESENTS : Mrs OLIVIER - JEAN - –PARENT - GOUBEAU -. FERJOUX – PELLETIER - ARCOURT – Mme BOUCHET -
ABSENT: MR SAUZE - Mme DUPEYRAT -
PLAN D’EPANDAGE DES BOUES UNION LAITIERE DES DEUX-SEVRES
Monsieur le Maire présente le dossier de demande d’autorisation d’épandage des boues issues de l’activité de l’Union Laitière des Deux-Sèvres sur des parcelles de la commune. Après consultation et délibération, le conseil donne un avis favorable pour cette demande d’autorisation.
FENÊTRE DU LOGEMENT ECOLE
Monsieur le Maire informe le conseil qu’il est nécessaire de changer une fenêtre du logement école pour du vitrage plus isolant. Après présentation du devis et délibération, le conseil accepte les travaux pour un montant de 604.52€, les crédits seront prévus au BP en investissement au programme 0068 « Bâtiments communaux »
CHEMINS RURAUX CARRIERE MOREAU
Monsieur le maire rappelle au Conseil la délibération du 29 septembre 2004 décidant de vendre des chemins ruraux à la carrière Moreau si l’enquête d’extension était approuvée.
La modification parcellaire étant signée, Monsieur le maire propose au Conseil de définir les conditions de la vente.
Après délibération, le conseil :
- Décide de vendre les 4610 m2 au prix de 1.50 € le m2
- Décide que les frais seront à la charge de la Carrière
- Autorise Monsieur le maire à signer les documents relatifs à la vente
- Prévoit les crédits au budget primitif
COMPLEMENT RIDEAUX POUR LE RELAIS
Monsieur le Maire informe le conseil qu’une nouvelle commande de rideaux occultants a été passée pour le Relais de la Tour permettant de terminer totalement l’aménagement du lieu d’hébergement. Après délibération le conseil accepte la commande de 538.89 €, les crédits seront prévus au Budget primitif en investissement au programme 0075 « Relais de la Tour ».
Le Maire,
P. OLIVIER