Conseil Municipal du 14 décembre 2016

• Date de convocation du Conseil : 2 décembre 2016

Présents : Mrs OLIVIER - JEAN - BOUGRAUD - Mmes DARGENTON – MASSE - BOUCHET

Absents : Mmes GUERIT - M. CREON - SAUZE- GOUBEAU

ACHAT D’UN FOURNEAU POUR LA SALLE DES FETES

Monsieur le Maire informe le conseil du besoin d’investir dans un nouveau four pour la salle des fêtes, celui existant étant obsolète, des devis ont été demandés.

Après délibération, le conseil à l’unanimité,

A choisi le devis de OUEST OCCASION pour un montant de 2808 € TTC

Les crédits sont prévus au budget à l’article 2184 programme 0064 « Equipement de matériel »

VENTE DE CANAPÉS POUR LE RELAIS

Monsieur le Maire informe le conseil que suite à l’achat de 2 canapés, il est nécessaire de vendre les 2 canapés existants encore en bon état,

Après délibération, le conseil à l’unanimité

a choisi de vendre les 2 canapés au prix de 100 € chacun

décide de les sortir de l’inventaire dès leur vente

Modification statutaire du Syndicat Mixte des Eaux de la Gâtine Extension du périmètre

Le Conseil Municipal est sollicité pour émettre un avis sur l’extension du territoire syndical et la modification des statuts du Syndicat Mixte des Eaux de la Gâtine.

Après avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil municipal de ST MARC LA LANDE:

• ACCEPTE d’étendre le périmètre de compétence du Syndicat Mixte des Eaux de la Gâtine à la Communauté de Communes de l’Airvaudais Val de Thouet
• APPROUVE le mode de représentativité des Communautés de Communes adhérentes
• ACCEPTE les modifications statutaires qui en découlent.

AVENANT DE CONVENTION DE FORMATION DU CENTRE DE GESTION

Monsieur le Maire informe le conseil qu’un avenant à la convention, est proposé par le Centre de Gestion pour la formation et l’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique,

Après délibération, le conseil accepte l’avenant proposé concernant l’augmentation de la redevance annuelle à partir du 1^er janvier 2017.

REMPLACEMENT DE DÉLÉGATIONS

Monsieur le Maire rappelle la démission de Mme Valérie NUTTIN et la nécessité de la remplacer dans les commissions communales.

Après délibération, le conseil décide de nommer :

• Franck SAUZE dans la commission du personnel en tant que titulaire
• Myriam BOUCHET en tant que tituaire dans la commission d’appel d’offres
• Bruno BOUGRAUD dans la commission bâtiment, voirie, espaces verts

ACHAT DE NUMÉROS DE MAISONS DANS LES LIEUX-DITS

Monsieur le Maire rappelle au Conseil la décision de numéroter les maisons dans les lieux-dits et informe des tarifs

Après délibération, le conseil à l’unanimité

• Accepte le devis de SIGNAUX GIROD pour un montant de 556.54 € TTC
• Les crédits sont prévus au budget au programme 0063 « Voirie »

DÉCISION MODIFICATIVE 4

Monsieur le Maire propose de virer des crédits au sein des dépenses d’investissement et de fonctionnement pour des opérations tel que :